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Il a été conclu entre APRIL Assurances (SA de courtage en assurances, 27 rue Maurice Flandin 69003 LYON et MEDERIC I.A.R.D (SA à Directoire et Conseil de Surveillance, régie par le code des assurances, au capital de 30 500 000 euros, RCS ANGERS n°420 101 727, 20 avenue du Grésillé, 49000 ANGERS) une convention d’assurance dont la gestion administrative est déléguée à APRIL Assurances. La garantie assistance est souscrite par MEDERIC I.A.R.D auprès de MONDIAL ASSISTANCE France, 2 rue Fragonard 75807 Paris Cedex 17. L’autorité chargée du contrôle de l’organisme assureur est la Commission de contrôle des assurances, des Mutuelles et Institutions de Prévoyance située 54, rue Châteaudun, 75009 Paris. Cette convention est régie par le Code des Assurances, les présentes conditions générales et les attestations d’adhésion remis aux Adhérents.
1. Objet
L’adhésion à la présente convention a pour objet la couverture des frais vétérinaires exposés par l’Adhérent pour un animal Assuré. APRIL Assurances rembourse les dépenses médicalement prescrites ou exécutées par un docteur vétérinaire en France métropolitaine, en Suisse et dans les pays de l’Union Européenne, dans les conditions définies ci-après. Les déclarations de l’Adhérent servent de base à son adhésion.
2. Qui peut adhérer et être assuré ?
Peuvent adhérer à la présente convention les personnes physiques résidant en France continentale. Peuvent être assurés dans le cadre de la présente convention les chats, tatoués au dermographe ou par identification électronique et vaccinés, âgés de plus de 3 mois et de moins de 8 ans au jour de l’adhésion.
Sont toutefois exclus les faisant partie d’un élevage ou dressés pour la chasse à courre.
3. Contenu des garanties
3.1- Garanties frais de soins en cas d’Accident
Indemnisation des frais de soins nécessités par un Accident survenu à un animal Assuré.
Les dépenses prises en charge sont les frais de vétérinaire (visite, consultation, soins), la pharmacie, les analyses et examens de laboratoire, la radiologie, l’hospitalisation et le transport en ambulance animalière. Les remboursements s’élèvent à 100% des dépenses engagées sous réserve de l’application des dispositions concernant le plafond annuel d’indemnisations (Cf. article 5.3).
3.2- Garantie frais de diagnostic en cas de Maladie
Indemnisation des frais de diagnostic nécessités par une Maladie survenue à un animal assuré.
Les dépenses prises en charge sont les analyses et examens de laboratoire, la radiologie.
Les remboursements s’élèvent à 100% des dépenses engagés sous réserve de l’application des dispositions concernant le plafond annuel d’indemnisation (Cf. article 5.3).
3.3- Garantie frais chirurgicaux
Indemnisation des frais d’intervention chirurgicale nécessités par un Accident ou une Maladie survenues à un animal Assuré.
Les dépenses prises en charges sont :
Les frais des examens préopératoires à conditions qu’ils soient effectués dans les 48 heures qui précèdent l’intervention chirurgicale.
Le coût de l’acte opératoire (honoraires, radiodiagnostic et examens de laboratoire).
Les frais liés directement à l’acte opératoire et non compris dans son coût (pharmacie, analyses et examens de laboratoire).
Les frais d’hospitalisation nécessités par l’intervention.
Les frais d’un seul examen radiologique postopératoire.
Les remboursements s’élèvent à 100% des dépenses engagés sous réserve de l’application des dispositions concernant le plafond annuel d’indemnisation (Cf. article 5.3).
3.4- Garantie euthanasie
Indemnisation des dépenses directes des frais d’euthanasie de l’animal Assuré à l’exception des frais d’incinération, justifiés médicalement et survenus à la suite d’une Maladie ou d’un Accident. Les remboursements s’élèvent à 100% des dépenses engagées dans la limite de 122 euros.
4. Expertise
APRIL Assurances pourra désigner à ses frais un docteur vétérinaire pour vérifier les causes de la demande de prestations et ses conséquences. Celui-ci devra avoir libre accès auprès de l’animal Assuré, afin de constater son état.
Le refus de l’Adhérent de soumettre l’animal Assuré à ce contrôle entraînerait, sauf cas fortuit ou de force majeure, la perte de tout droit à indemnité. En cas d’Accident ou de Maladie atteignant l’animal Assuré, hors de France, l’Adhérent est tenu de faire élection de domicile en France pour les expertises et contestations d’ordre médical ou pour toute action judiciaire survenant à l’occasion d’un Sinistre.
En cas de contestation, chacune des parties désigne un vétérinaire. Si les vétérinaires ainsi ne sont pas d’accord, ils s’adjoignent un troisième vétérinaire. Les trois vétérinaires opèrent en commun accord et à la majorité des voix.
Faute par l’une des parties de nommer son vétérinaire, ou par les deux vétérinaires de s’entendre sur le choix du troisième, la désignation est effectuée par le Président du Tribunal compétent. Dans la première éventualité, la nomination a lieu sur simple requête de la partie la plus diligente faite au plus tôt 15 jours après l’envoi à l’autre partie d’une lettre recommandée de mise en demeure avec avis de réception : s’il y a lieu, la désignation du troisième vétérinaire est faite par le Président du tribunal statuant en référé.
Les parties s’interdisent d’avoir recours à toute action en justice pour le règlement du litige tant que le troisième vétérinaire désigné, soit à l’amiable, soit par référé, n’a pas déposé de rapport provisoire ou définitif, à moins que trois mois ne se soient écoulés depuis sa nomination, sous réserve du délai éventuellement fixé par le Président du Tribunal.
Chaque partie paie les frais et honoraires de son vétérinaire et, s’il y lieu, la moitié des honoraires du troisième vétérinaire et des frais de nomination.
5. Règlement des prestations
5.1- Déclaration des sinistres
Les demandes de remboursements devront être adressées à APRIL Assurances, dans les 60 jours suivant la date des soins.
A ces demandes, il devra être joint les pièces originales suivantes qui seront conservées par APRIL Assurances :
La feuille de soins d’accident ou d’opération chirurgicale prévue à cet effet dûment complétée.
Les ordonnances acquittées datées, portant le nom et le prix des médicaments et mentionnant le nom de l’animal Assuré.
L’Adhérent devra en outre, communiquer sur simple demande d’APRIL Assurances, tout élément nécessaire à une éventuelle expertise (Cf. article 4).
5.2- Délai et modalités de paiement de l’indemnité
L’indemnité sera versée par APRIL Assurances après réception des pièces justificatives, nécessaires à l’instruction du dossier.
5.3- Plafond annuel d’indemnisation
Le plafond d’indemnisation par animal Assuré et par Année d’adhésion, toutes garanties confondues, est fixé à 2 440 euros.
6. Cotisations
La cotisation est à la charge de l’Adhérent. Les taxes actuelles à la charge des Adhérents sont comprises dans la cotisation. En cas de relèvement des taxes en vigueur à l’adhésion à la présente convention ou d’instauration de nouvelles impositions à cette convention, la cotisation sera majorée de plein droit.
Révision de la cotisation :
La cotisation n’augmente pas avec l’âge de l’animal mais l’Assureur pourra être amené annuellement, au regard des résultats techniques du contrat, à modifier le montant annuel de la cotisation. Dans ce cas l’Adhérent en sera informé par l’intermédiaire de son appel de cotisation qui précisera le nouveau montant de cotisation applicable pour l’exercice civil suivant.
Non paiement de la cotisation :
A défaut de paiement d’une cotisation dans les 10 jours de son échéance, APRIL Assurances adressera à l’Adhérent une lettre recommandée de mise en demeure. Celle-ci entraîne la suspension des garanties 30 jours plus tard. Après un nouveau délai de 10 jours, APRIL Assurances résiliera de plein droit l’adhésion. En outre, il pourra réclamer en justice le paiement des cotisations restant dues.
En cas de mise en demeure pour non-paiement, la cotisation deviendra exigible immédiatement pour l’année entière conformément au Code des Assurances (article L113-3). En cas de paiement du montant qui figure sur la lettre de mise en demeure, après suspension des garanties et avant résiliation, les garanties reprendront effet à midi le lendemain du jour du paiement.
7. Exclusions de garanties
En plus des exclusions d’ordre public, sont exclus des garanties :
Les aliments et les fortifiants (complexes oligo-vitaminiques), les produits anti-parasitaires et tous les objets à usage médical.
Les frais médicaux ou d’hospitalisation nécessités par une Maladie en dehors de toute intervention chirurgicale.
La vaccination, le tatouage, le détartrage.
Les interventions chirurgicales ayant un but esthétique ou destinées à atténuer ou à supprimer des défauts physiques.
La castration, la stérilisation, l’avortement sans indication thérapeutique, ainsi que la mise bas ou les césariennes qui ne sont pas occasionnées par un Accident.
Les prothèses dentaires ainsi que tous appareillages.
Ainsi que les conséquences :
Des Maladies ou Accidents antérieurs à la souscription du contrat.
Des anomalies, malformations, infirmités d’origines congénitales ou héréditaires et de leurs suites y compris les dysplasies de la hanche et les luxations chroniques des rotules.
De combats organisés ou de compétitions sportives, de mauvais traitements, d’un manque de nourriture ou de soins, lorsque ces faits sont imputables au souscripteur ou aux personnes vivant sous son toit.
8. Effet, durée et cessation des garanties
8.1- Date d’effet des garanties
A la date indiquée sur l’attestation d’adhésion et au plus tôt le lendemain zéro heure de la réception de la demande d’adhésion par APRIL Assurances, sus condition suspensive du paiement de la première cotisation et sous réserve de l’acceptation du risque par APRIL Assurances concrétisée par l’émission d’une attestation d’adhésion mentionnant le ou les animaux Assuré(s).
8.2- Délai d’attente
Les garanties prennent effet à la date d’effet de l’adhésion sauf pour les interventions chirurgicales, les frais de diagnostic et l’euthanasie, qui sont la conséquence d’une Maladie. Dans ce cas, celles-ci ne prendront effet qu’à l’expiration d’un Délai d’attente de 120 jours, à compter de l’inscription de l’animal sur le contrat.
Toutefois, pour les animaux qui bénéficiaient déjà d’une assurance résiliée à l’initiative de l’Adhérent, et à condition qu’il n’y ait pas eu d’interruption de garantie entre la date de résiliation et la date d’adhésion à la présente convention, et sur présentation d’un justificatif, le Délai d’attente ne sera pas applicable.
8.3- Durée des garanties
L’adhésion est conclue pour une période se terminant à la date d’échéance annuelle fixée à l’attestation d’adhésion. L’adhésion se renouvelle par tacite reconduction au premier janvier de chaque année pour autant que la convention soit en vigueur.
8.4- Cession des garanties
a) Les garanties du contrat cessent
A l’initiative de l’Adhérent ou de l’Assureur :
A l’échéance annuelle avec un préavis de 2 mois au moins.
Si l’Adhérent change de domicile et si cela a une incidence sur le risque assuré. Dans ce cas l’Adhérent a trois mois à partir de la date de l’évènement pour le notifier à APRIL Assurances et la résiliation prendra effet un mois après.
Toutefois, pour tout animal ayant bénéficié de trois années d’assurance ininterrompues depuis son inscription au contrat, l’Assureur renonce à son droit de résiliation à l’échéance annuelle.
A l’initiative de l’Adhérent :
En cas de décès, de fuite ou de perte d’un animal Assuré (fournir une attestation originale d vétérinaire ou à défaut une attestation sur l’honneur).
A l’initiative de l’Assureur :
En cas de non-paiement de la cotisation (Cf. article 6).
En cas de fausse déclaration.
En cas de dénonciation de la convention par APRIL Assurances ou l’Assureur, à l’échéance annuelle (dans ce cas APRIL Assurances s’engage à en informer chaque adhérent).
A l’initiative des héritiers de l’Adhérent ou du nouveau propriétaire de l’animal :
L’adhésion à la présente convention est transférée de plein droit à toute personne qui devient propriétaire de l’animal. Elle doit informer APRIL Assurances et peut résilier l’adhésion dans les trois mois qui suivent le transfert de propriété.
b) Modalités de résiliation
La résiliation doit être faite par lettre recommandée ou tout autre moyen légalement reconnu.
Le délai de préavis part de la date d’envoi de la lettre recommandée, le cachet de la poste faisant foi.
Lorsque la date de résiliation se situe entre deux échéances annuelles, la portion de cotisation correspondant à la période allant de la date d’effet de la résiliation jusqu’à l’échéance annuelle suivante sera remboursée si elle a été payée d’avance. Cette disposition ne s’applique pas en cas de résiliation pour défaut de paiement (Cf. article 6).
c) Sanctions en cas de fausse déclaration
Toute inexactitude, omission, réticence ou fausse déclaration intentionnelle ou non de la part de l’Adhérent portant sur les éléments constitutifs du risque au moment de l’adhésion, est sanctionnée même si elle a été sans influence sur le Sinistre, par une réduction d’indemnité ou une nullité de l’adhésion.
De même toute omission, réticence, fausse déclaration du Sinistre expose l’Adhérent à une déchéance de garanties et à la résiliation de son adhésion.
9. Prescription
Toute action dérivant de la présente adhésion est prescrite dans un délai de 2 ans à compter de l’évènement qui y donne naissance.
La prescription est interrompue par une des causes ordinaires d’interruption ou par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception adressée par l’Adhérent à APRIL Assurances en ce qui concerne le règlement des prestations, et par APRIL Assurances à l’adhérent en ce qui concerne le paiement des cotisations.
10. Subrogation
Lorsque l’Assureur a payé une indemnité, il est subrogé jusqu’à concurrence de son montant dans les droits et actions de l’Adhérent contre les responsables de l’accident qui a donné lieu à indemnisation. Si du fait de l’Adhérent, l’Assureur ne peut ultérieurement exercer la subrogation, ce dernier n’est plus tenu à garantie à l’égard de l’Adhérent.
11. Examen des réclamations
En cas de difficultés dans l’application du contrat, il est recommandé à l’Adhérent de s’adresser à son assureur conseil. Si un différent éventuel persistait après réponse, l’Adhérent pourrait adresser sa réclamation écrite à l’adresse suivante : Service Clients - APRIL Assurances - 27, rue Maurice Flandin - 69403 Lyon Cedex 03.
Si enfin la réponse donnée ne lui donnait pas satisfaction, l’Adhérent pourrait demander l’avis du médiateur, sans préjudice de son droit à agir en justice. Les coordonnées du médiateur sont communiquées sur simple demande à l’adresse ci-dessus.
Lexique
Accident : toute atteinte corporelle de l’animal Assuré non intentionnelle de la part de l’Adhérent, provenant de l’action soudaine d’une cause extérieure.
Adhérent : Personne qui adhère à la présente convention.
Année d’adhésion : Période d’un an qui sépare deux dates anniversaires de la prise d’effet des garanties.
Assuré : Le(s) Chat(s) admis à l’assurance et mentionné(s) à l’attestation d’adhésion.
Délai d’attente : Période durant laquelle les garanties ne sont pas encore en vigueur. Le point de départ de cette période est la date d’effet indiquée sur l’attestation d’adhésion.
Maladie : toute altération de la santé de l’animal Assuré, constatée par un docteur vétérinaire et donnant lieu à un traitement.
Sinistre : Evènement, Maladie ou Accident mettant en jeu la garantie, alors que l’adhésion est en vigueur.
Garantie assistance
Les adhérents bénéficient dans le cadre de l’adhésion à la présente convention d’un service d’assistance souscrit par l’assureur auprès de Mondial Assistance France. Ces prestations ne sont accordées qu’en France Métropolitaine.
1-Prestations en cas d’hospitalisation ou de décès de l’Adhérent
Ces prestations sont accordées 24H sur 24 et 365 jours par an et sous réserve que l’animal Assuré ne présente pas un comportement anormal ou agressif.
Si l’Adhérent est hospitalisé plus de 24 heures, Mondial Assistance France organise et prend en charge pour les animaux Assurés :
Soit le transfert chez un parent ou un ami résidant en France métropolitaine.
Soit la garde dans un organisme spécialisé dans les animaux de compagnie, si aucun de vos proches ne peut s’en occuper. Ce service est soumis à la condition que les animaux Assurés aient reçu les vaccinations obligatoires. Les frais de garde et de nourriture sont alors pris en charge avec un maximum annuel de 350 euros par animal.
En cas de décès de l’Adhérent Mondial Assistance France organise et prend en charge pour les animaux Assurés :
Soit le transfert chez un parent ou un ami résident en France métropolitaine.
Soit le transfert vers un refuge pour animaux de compagnie. Dans ce cas, l’animal étant tatoué, un certificat de décès de l’Adhérent devra être fourni.
L’organisation, par l’Adhérent ou son entourage, des prestations ci-dessus ne peut donner lieu à remboursement que si Mondial Assistance France a été prévenu préalablement et les frais exposés seront alors remboursés dans la limite de ceux qui auraient été engagés par Mondial Assistance France pour cette prestation, sur présentation des justificatifs à Mondial Assistance France.
Mondial Assistance France ne peut, en aucun cas, se substituer aux organismes locaux de secours d’urgence ni prendre en charge les frais ainsi engagés.
Mondial Assistance France ne peut pas être tenu pour responsable des manquements ou contretemps à l’exécution de ses obligations qui résulteraient de cas de force majeure ou d’évènements exceptionnels.
2- Renseignements téléphoniques
L’Adhérent peut obtenir des renseignements concernant ses animaux Assurés, par téléphone, du Lundi au Samedi de 7H à 21H, hors jours fériés.
Perte d’un animal tatoué :
En cas de perte de l’animal tatoué, Mondial Assistance France vous communique les renseignements suivants :
Les organismes à prévenir : Mairie, Commissariat, Gendarmerie, fourrière la plus proche.
Les coordonnées du Fichier Central Canin : heures d’ouverture, démarches à effectuer (déclaration de perte à confirmer par courrier…).
Les coordonnées du fichier National félin : heures d’ouverture, démarches à effectuer.
Vie quotidienne : adresses utiles ; informations sur l’alimentation, la propreté, les soins, la vaccination, le dressage, le pedigree…
Questions administratives : formalités aux frontières ; accidents et dégâts causés par l’animal ; contrats d’achat et recours.
Certaines demandes peuvent nécessiter des recherches, dans ce cas Mondial Assistance France s’engage à répondre dans les 48 heures.
Ces renseignements ne feront pas l’objet d’une confirmation écrite et :
Ne constituent en aucun cas une consultation, un diagnostic ou une prescription médicale.
Excluent les questions concernant des jeux ou des concours.
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